Franck Bonneval


De: Bonneval (Franck)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Jeunes agriculteurs (JA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bonneval (Franck)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Jeunes agriculteurs (JA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bonneval (Franck)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section
« agrément des organismes certificateurs »
b) Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
CNJA (Centre national des jeunes agriculteurs)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Bonneval (Franck)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
28
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Bonneval (Franck)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
8
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Titulaire
Groupe:
date_fin="2003-11-28"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Franck Bonneval
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.